| |
L’accès et l’utilisation du site www.banana-love.com sont soumis aux présentes conditions d’accès et d’utilisation, qui vous engagent, et que vous êtes tenus de respecter.
Nous vous rappelons, à ce titre, que l'abus d'alcool est dangereux pour la santé. L'alcool doit être consommé avec modération.
• L’accès et l’utilisation du site www.bananan-love.com, sont strictement réservés aux personnes majeures. C’est pour cette raison que l’on vous demande si vous êtes majeur lors de chaque accès au site. Toute contravention à ce qui précède, et notamment, toute indication erronée ou falsifiée concernant le statut de l'utilisateur du site www.banana-love.com, ne saurait engager la responsabilité des propriétaires du site.
L’accès et l’utilisation du site www.banana-love.com, dans les autres pays et territoires où la consommation d'alcool est autorisée, sont strictement réservés aux personnes légalement autorisées à consommer des boissons alcoolisées.
En conséquence, les personnes situées dans un pays ou territoire où l'utilisation du site www.banana-love.com n'est pas autorisé par les lois et règlements en vigueur, ou les personnes n'ayant pas l'âge requis pour accéder à ce site sont priées de quitter immédiatement le site www.banana-love.com.
• Propriété intellectuelle
Le site www.banana-love.com est une œuvre de l’esprit protégée par les lois et règlements relatifs à la propriété intellectuelle en vigueur.
L’ensemble des éléments (dessins, modèles, illustrations, images, photographies, bandes sonores, textes, logos, marques, etc), ainsi que leur présentation ou leur assemblage sont la propriété exclusive des propriétaires de la boisson Banana Love, où ont fait l'objet d'autorisations spécifique à son profit par leurs propriétaires.
Il est interdit de reproduire, par quelque procédé que ce soit, existant ou futur, d’imiter, de contrefaire, de distribuer, de publier, de transmettre, d’altérer, ou vendre tout ou partie du site www.banana-love.com, ainsi que de créer des œuvres dérivées à partir de celui-ci.
Les marques et logos présents sur le site et liés à Banana Love, déposés ou non, ainsi que le nom de domaine banana-love.com sont et demeureront la propriété exclusive des propriétaires de la boisson Banana Love. Toute utilisation, reproduction, distribution, transmission, ou modification de ces marques et logos, pour quelque motif que ce soit, sont interdits sans l’accord express et préalable des propriétaires de la Boisson Banana Love.
Il est interdit de supprimer tout avis de droit d’auteur, de marques ou d’autres droits exclusifs du site www.banana-love.com ou de tout contenu qui y figure.
Vous pouvez effectuer une seule copie des pages Internet publiées sur le site www.banana-love.com pour votre usage privé, personnel, non transmissible et non commercial, sous réserve que ces pages Internet conservent toutes les mentions de copyright (droit d’auteur) et/ou autres droits exclusifs qui y figurent.
Sont également interdits :
- l’utilisation d’un ou plusieurs éléments du site www.banana-love.com dans un environnement informatique en réseau,
- la présentation d’une page de ce site dans une fenêtre n’appartenant pas à www.banana-love.com, par la technique dite du « framing »,
- l’insertion d’une image appartenant à www.banana-love.com dans une page n’appartenant pas à ce site, par la technique dite du « in line linking »,
- l’extraction d’éléments non protégés du site.
• Informations – déclarations
Conformément à la loi dite "Informatique et Libertés" n° 78-17, du 6 janvier 1978, les informations vous concernant, recueillies sur le site www.banana-lover.com, sont utilisées par les propriétaires de la Boisson Banana Love pour la promotion et l’exploitation de ses marques, produits et services associés. Les réponses aux questionnaires présents sur le site ont un caractère facultatif. Le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière ; néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre d’apporter une réponse à vos demandes, le cas échéant. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant, en vous adressant par par courriel à contact@banana-love.com
Les informations, photos, idées ou autres éléments de toute nature (à l’exception des renseignements personnels vous concernant) fournis par vous au site www.banana-love.com sont considérées comme non confidentiels, et comme la propriété de la Boisson Banana. Vous acceptez que les propriétaires de la Boisson Banana Love disposent de tous droits, titres et intérêts sur lesdites informations, photos, idées ou autres éléments de toute nature remis par vous et qu'elle est habilitée à les reproduire, les transmettre, les distribuer, les modifier, les vendre ou les utiliser en totalité ou en partie pour tous usages (y compris notamment dans des buts publicitaires, promotionnels et commerciaux), sans obligation de rémunération à votre égard ou à celui de toute autre personne, ni aucune obligation de solliciter votre accord.
Il est interdit d'envoyer, de transmettre ou de diffuser, sur le site www.banana-love.com ou par son intermédiaire, tout élément ou matériel contenant des propos mensongers, diffamatoires, contraires aux textes et règlements en vigueur, ou à l'ordre public et aux bonnes mœurs, pouvant constituer ou encourager une conduite telle, ou incitant à une consommation abusive ou irresponsable d'alcool.
• Liens
Le site Internet www.banana-love.com peut contenir des liens vers des sites tiers non édités ou non contrôlés par les propriétaires de la Boisson Banana Love. De tels liens sont uniquement fournis à titre de commodité ; ils ne peuvent ni ne doivent être interprétés comme un aval exprès ou implicite de ces sites ou de tout produit ou service qui y est offert. Vous ne pouvez fournir un lien vers le site Internet amersommer.com qu'avec l'autorisation écrite, expresse et préalable des propriétaires de la Boisson Banana Love.
• Garanties et responsabilités
Les propriétaires de la Boisson Banana Love ont fait leurs meilleurs efforts pour s’assurer que les informations et autres éléments présents sur le site www.banana-love.com soient exacts. Néanmoins, les propriétaires du site www.banana-love.com et de la Boisson Banana Love ne peuvent garantir que ces informations ou autres éléments sont complets et à jour. Le site www.banana-love.com et son contenu sont présentés "en l'état". les propriétaires du site www.banana-love.com et de la Boisson Banana Love excluent expressément toute garantie de toute nature, expresse ou implicite, et notamment, sans que cela soit exhaustif, toutes garanties de conformité. les propriétaires du site www.banana-love.com et de la Boisson Banana Love ne peuvent pas garantir, ni affirmer que le site www.banana-love.com est exempt de virus, programmes d'écrasement des données, chevaux de Troyes ou autres matériels de destruction ou d'endommagement.
En aucun cas les propriétaires du site www.banana-love.com et de la Boisson Banana Love ne pourront être tenus pour responsables de tout dommage direct, indirect, incident, spécial ou accessoire, incluant, sans que cela soit exhaustif, toute perte de bénéfice ou autre perte indirecte, résultant de l'utilisation du site www.banana-love.com, ou de l'incapacité à utiliser le site.
• les propriétaires du site www.banana-love.com et de la Boisson Banana Love peuvent, à tout moment, mettre à jour ou modifier les présentes Conditions d'accès et d'utilisation du site www.banana-love.com. Les nouvelles Conditions d'accès et d'utilisation seront alors mises en ligne avec mention de la date de mise à jour et applicables dès cet instant à tout utilisateur du site www.banana-love.com.
• Droit applicable - Litige
Les présentes Conditions d'accès et d'utilisation sont régies et interprétées conformément au droit français, sans tenir compte des conflits de lois. En cas de litige, les Tribunaux de Nantes seront seuls compétents, et vous reconnaissez accepter leur compétence exclusive.
les propriétaires du site www.banana-love.com et de la Boisson Banana Love se réservent le droit d'intenter toute action pour la défense de leurs droits aux termes des présentes.
Conditions d'accès et d'utilisation à jour au 13 juin 2008
|